Déposée le 21 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEPRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN SA domicilié(e) 139 RUE DES ARTS - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 225 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque DEPRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPRAT JEAN SA, SOCIETE ANONYME - 139 RUE DES ARTS - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 409225547
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DRABER CAMILLE - 31 RUE DES POISSONCEAUX, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Inscription le 23 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247308 - Publication au BOPI 1997-12-23
Renouvellement sans limitation n°2090689 - Publication au BOPI 1997-27
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2007 n°2346310 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 2 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403371 - Publication au BOPI 2004-12-02
Inscription le 23 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247309 - Publication au BOPI 1997-12-23
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403370 - Publication au BOPI 2004-12-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541983 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541982 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2017 n°2649705 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-23
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764537 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
Découpage et emboutissage des métaux, moulage des matières plastiques, accessoires de fermetures de bâtiments.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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